KGMAT - Catalogue 2021

SIRET 401 967 492 00190 - RCS Romans *Dès réception de votre bon de commande, nous vous adresserons un fax de confirmation de commande. Si toutefois, vous ne receviez pas ce document sous 24 h, merci de prendre contact avec notre service commercial pour vous assurer que votre demande a bien été reçue . Dénomination : ............................................................ Adresse : .................................................................... .................................................................................. .................................................................................. E-mail : ....................................................................... Téléphone : ................................................................. Fax : ........................................................................... N°SIRET : ...................................... Code APE :............ Dénomination : ............................................................ Adresse : .................................................................... .................................................................................. Téléphone fixe : ........................................................... Portable : .................................................................... E-mail : ....................................................................... Jours et horaires de livraison : .......................................... .................................................................................. PASSEZ VOTRE COMMANDE PAR : Téléphone : Fax* : Courrier : KG MAT collectivité - BP 105 - 26001 Valence Cedex E-mail : contact@kgmat-collectivite.com Internet : www.kgmat-collectivite.com Adresse de livraison Facturation Les prix s’entendent hors taxes, départ usine. Pour toute commande inférieure à un montant de 950 € H.T., il sera appliqué une participation forfaitaire de 48 € H.T. correspondant aux frais de traitement, de préparation et d’expédition de la commande. Le franco de port sera accordé pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 950 € H.T. sur toute la France hors les îles territoriales et les produits mentionnés “transport en sus”. Par ailleurs, tous les frais d’une expédition express seront à la charge intégrale du client qui en aura fait la demande. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur et doivent être obligatoirement déballées lors de la livraison en présence du livreur. En cas de dommage de la marchandise, il est nécessaire de noter toutes les anomalies sur le bon du transporteur et d’envoyer une lettre recommandée au transporteur sous 48 heures. Les sommes des éco-contributions unitaires mentionnées dans le présent catalogue sont celles connues à la date de parution ; ces éco-contributions unitaires peuvent évoluer et conformément à la réglementation en vigueur, le montant de l’éco-contribution unitaire effectivement dû est celui figurant sur la facture. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le client et le vendeur, selon la nature des produits il pourra être appliqué une décote sur les références reprises ainsi que tous frais liés à ces reprises. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. La propriété des biens vendus ne sera transférée au client qu’une fois effectué le paiement intégral du prix. Nous nous réservons le droit de modifier les caractéristiques techniques et dimensionnelles des produits. Photos et schémas non contractuels. Prix indicatifs du 11/01/2021 au 28/02/2022 (sauf erreurs typographiques). Nos tarifs “prix par lot” s’entendent à l’unité. Ils ne sont valables que pour l’achat de la quantité de produits indiquée. Conditions générales de vente complètes sur simple demande : contact@kgmat-collectivite.com Conditions générales de vente Désignation des articles Référence Quantité Prix unitaire H.T. en € Éco-contribution H.T. en € Total H.T. en € Cachet de l’établissement Date : Nom et signature de la personne qui passe la commande : Total H.T. Port et emballage 48 € H.T. , franco à partir de 950 € H.T. 48 € H.T. Transport en SUS, sur devis Total H.T. avec transport T.V.A. (en vigueur) Total T.T.C. IMP OC 1011 Mode de paiement chèque C.B. mandat administratif virement à la commande Chorus Pro Engagement Juridique (EJ) N° SIRET : ................................................................ Code Service : ......................................................... Service Exécutant : .................................................... PAPIER E-mail Imprimé en France par un imprimeur Imprim’vert Créacom À PHOTOCOPIER

RkJQdWJsaXNoZXIy OTMyOTU=